Janis Joplin In Wonderland;2846268 a dit :C'est un chat croisé avec un pigeon ?
Mojo Jojo;2846283 a dit :Bha ça fait brrrrrrouuu tu vois pas?
mzell chiChi;2845979 a dit :voilà le texte de loi:
Délit de fuite
Vous êtes la victime ou l'auteur d'un accident de la circulation, vous devez vous arréter, sinon vous commettez un délit de fuite.
La définition légale du délit de fuite :
Le délit de fuite est le fait, pour le conducteur d'un véhicule quelconque, de ne pas s'arrêter, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident (art. L2 du code de la route).
Que doit-on entendre par conduite d'un véhicule quelconque ?
L'article L21 du code de la route vise tous les véhicules auxquels s'applique ledit code : voitures particulières, poids lourds, trolleybus, véhicules agricoles, forestiers et de travaux publics, véhicules à traction animale, tricycles et quadricycles à moteur, motocyclettes, cyclomoteurs, cycles sans moteur.
Quelle peut être la sanction pénale ?
Le délit de fuite est prévu et réprimé par l'article 434-10 du code Pénal ; les peines prévues sont deux ans d'emprisonnement et 30.000€ d'amende.
Lorsqu'il y a lieu à l'application des articles 221-6 et 222-19 du code Pénal (atteintes involontaires à la vie ou à l'intégrité physique de la personne), les peines prévues par ces articles sont portées au double.
- Attention, le véhicule peut être confisqué par le tribunal.
- Vous encourez une suspension de permis de conduire, et un retrait de 6 points.
- Le délit de fuite peut avoir lieu sans qu'il y ait eu contact direct entre la personne ou la chose accidentée et le conducteur du véhicule poursuivi.
- La complicité peut être retenue à l'encontre du ou des passagers.
le texte souligné me donne raison vous croyez?
Nepsie;2846329 a dit :Il faudrait que je poste dans le forum Strasbourgeois (y'en a un ?) pour savoir si des mad connaissent des gens aux Arts déco. Car je suis curieuse d'avoir des avis d'éleves :chat:
ça fait longtemps que vous vous etes quittés?Lokelani.;2846298 a dit :J'sais pas, mais je sais qu'il la voulait absolument (en fait il avait oublié des pièces et ce dollar chez moi, il m'a laissé les euros mais voulait absolument reprendre son "porte-bonheur") du coup je vais lui demander s'il veut le récupérer, quand même. (on est censés "rester en bon termes" donc bon)
Bat.man;2846361 a dit :Du coup, je suis allé voir les commentaires sur FB et c'est pire.
Ca m'agace ce genre de trucs. SI tu t'en fous, commente pas, ça évite la pollution des commentaires.
Nepsie;2846329 a dit :Bon, apparemment, tout le monde (mes profs, et tout) me soutient pour Strasbourg !
Je suis vraiment contente !
Il faudrait que je poste dans le forum Strasbourgeois (y'en a un ?) pour savoir si des mad connaissent des gens aux Arts déco. Car je suis curieuse d'avoir des avis d'éleves :chat:
Et puis là j'ai quasi fait ma maquette pour demain. Faudrait que je fasse mes choix de textes, mais je me dis que ca devrait le faire.
Et faudrait que je m'épile / Fasse mon sac car demain je retrouve le viking :chat: Et que demain matin j'ai conduite et j'enchaine avec une GROSSE journée graphisme
Donc j'aurai pas le temps de tout faire et qu'il faut pas que j'oublie certains trucs pour pouvoir bosser chez les parents du Viking.