Le topic des petites questions en tout genre

[Cherubin]

Question erasmus:

Spoiler

Ce contenu est réservé aux membres inscrit.es. Inscris-toi par ici.

 

[Yehudi]

@Ashes. : Ça veut peut être dire times new roman police 12, interligne 1,5 ?

 

[Gringo]

Petite question d'expérience sous-locative:

Spoiler

Ce contenu est réservé aux membres inscrit.es. Inscris-toi par ici.

C'est un peu à tes risques et périls, il faut que tu lui demandes un sacré chèque de caution parce que si la personne a envie de saccager ton appartement c'est toi qui prendra.

Pareil pour tes affaires, s'il y a de la casse.

Et comme tu n'en as pas le droit, s'il se barre avec toutes tes affaires je ne suis pas sure que ton assurance suivra.

 

[Boidano]

Pour les madmoizelles étudiantes en droit, j'ai un méga doute dans mes révisions.

J'ai même deux méga doutes qui surgissent.

Normalement, l'article 215 du Code Civil dispose : "Les époux s'obligent mutuellement à une communauté de vie.".
Cependant, admettons que les deux époux ont deux enfants, dont l'un est gravement malade (je pense ici à une maladie telle qu'un trouble bipolaire juvénile, une schizophrénie, certaines formes d'autisme…).
Les deux époux décident, d'un commun accord, de prendre deux logements séparés pour, d'une part, éviter le placement de l'enfant malade en institution spécialisée et d'autre part, préserver la sécurité de l'enfant qui va bien (FYI, un enfant atteint, par exemple, de schizophrénie peut avoir des crises de violence qu'il ne peut contrôler).
Je pense à ce problème parce que j'ai vu un reportage en anglais d'une famille en Californie qui a opté pour cette solution après que leur enfant, âgée de 6 ans à l'époque, a été diagnostiquée avec une schizophrénie (avec hallucinations visuelles, auditives et tactiles). Ces hallucinations pouvaient rendre l'enfant très violente avec son frère cadet, violence qu'elle ne pouvait pas contrôler et aggravées par le stress (devoir faire des efforts pour se contrôler aggravaient paradoxalement ses crises de violence), et dont elle ne se rappelait pas après.
De plus, ils voulaient que le frère cadet ne vive pas dans la crainte permanente de se faire attaquer par sa soeur ainée.
Quatre ans après le diagnostic de l'ainée, non seulement la soeur ainée et le frère cadet s'adorent comme des frères et soeur mais en plus, toute la famille peut maintenant habiter dans un même appartement.
Alors certes, cette histoire se passe aux États-Unis et non chez nous.
Mais est-ce qu'en France, une séparation des résidences des époux et chaque enfant habite avec un membre différent du couple, motivée par l'intérêt supérieur des enfants mineurs, peut-elle être considérée comme recevable devant un Juge aux Affaires Familiales ?
Ou bien est-ce que cette séparation des résidences, quoi que motivée par l'intérêt supérieur des enfants mineurs, est-elle nécessairement considérée comme une séparation de corps ?

Coucou, alors moi je fais des études d'histoire de l'art et archéologie mais mon copain est en master de droit, donc je lui ai demandé, voila ce qu'il a dit

"Bonjour à toi,

Petit rappel de construction juridique et construction philosophique de droit français (c'est un peu pompeux mais bon .)

Tout d'abord la séparation de corps n'est plus une technique à proprement parlé courante en matière de droit de la famille et le paradigme auquel elle se rattache relève plus, si ma mémoire est bonne, d'une fiction juridique permettant de briser un serment divin que d'une technique courante de divorce.

Dans le vif du sujet maintenant, il est couramment admis que le divorce peut être fondé sur (toujours si ma mémoire est bonne) une altération définitive du lien conjugal en cas de divorce gracieux, cette altération recoupe parfaitement les différentes obligations tenant au mariage. Donc théoriquement on a la communauté de lit, d’intérêt et de toit.

Le fait que tu poses une question touchant à la communauté de toit est intéressante puisqu'étroitement liée à celle de lit qui elle même fait référence à notre ancien droit en matière de cause péremptoire de divorce en cas d'adultère (les bons vieux huissiers planqués dans les hôtels).

Enfin sans aller aussi loin que ton cas pratique il faut s'attacher pour les juges au lien conjugal qui érigé en principe peut bien entendu comme toujours en droit souffrir des exceptions. Sans aller jusqu'au cas de l'enfant malade, quid d'un couple de personne mariées et amoureuses qui doivent vivre loin de l'autre pour des raisons impérieuses de sécurité économique par exemple.

Ton espèce recoupe ce dernier exemple et pour autant que mes connaissances juridiques me permettent d'effleurer une tarte à la crème matrimoniale, le lien conjugal ne peut être rompu qu'en cas d'altération définitive : comprendre une distrosion telle que le mariage n'est plus causé (cf. ancien système de la cause en droit des contrats 1108 ). Si le mariage est toujours causé et le lien distendu et l'éloignement justifiable la communauté de mariage prévaut sur simple justification.

Dans ton exemple la question ne se poserait même pas et le juge refuserait en tout état de cause de prononcer un quelconque divorce et encore moins une séparation de corps.

Bien à toi."

 

[Cherubin]

Est-ce que il n'y a que chez moi que les BIG UP ne fonctionnent plus ou c'est comme ça pour tout le monde?

 

[Cherubin]

C'est normal si tu as Adblock plus, la manip' à faire est ici.

Yeeeeeeeeeeeeeeeeééééé merciiii 

 

[Black Mamba]

J'aimerai vider un peu ma penderie en vendant les fringues que je n'utilise plus.
Quel site est le mieux indiqué pour faire ça? Sachant que la majorité de mes vêtements ne sont pas des marques.

Je me suis inscrite sur vinted.fr mais je crois que c'est un nouveau truc donc je ne suis pas certaine de sa bonne visibilité..

 

[Ciccone]

J'aimerai vider un peu ma penderie en vendant les fringues que je n'utilise plus.
Quel site est le mieux indiqué pour faire ça? Sachant que la majorité de mes vêtements ne sont pas des marques.

Je me suis inscrite sur vinted.fr mais je crois que c'est un nouveau truc donc je ne suis pas certaine de sa bonne visibilité..

Videdressing c'est super bien ! Ils prennent 10% et ne payent pas les frais de port (contrairement à ce que j'avais dit ).

(S'il y en a qui s'inscrivent mettez-moi en marraine s'il vous plait, ça me permettra d'avoir un petit pourcentage sur vos ventes/achats  En vous inscrivant à partir de ce lien.)

 

[flyspanish]

Videdressing c'est super bien ! Ils prennent 10% et payent les frais de port.

(S'il y en a qui s'inscrivent mettez-moi en marraine s'il vous plait, ça me permettra d'avoir un petit pourcentage sur vos ventes/achats  En vous inscrivant à partir de ce lien.)

Qu'est-ce que tu entends par "ils payent les frais de port"? Sur la FAQ ils disent que c'est l'acheteur qui les pait.

 

[Ciccone]

Videdressing c'est super bien ! Ils prennent 10% et payent les frais de port.

(S'il y en a qui s'inscrivent mettez-moi en marraine s'il vous plait, ça me permettra d'avoir un petit pourcentage sur vos ventes/achats  En vous inscrivant à partir de ce lien.)

Qu'est-ce que tu entends par "ils payent les frais de port"? Sur la FAQ ils disent que c'est l'acheteur qui les payent.

Ah oui pardon  J'ai l'habitude qu'ils me versent les fdp, du coup j'ai zappé et je dis n'importe quoi !

 

[n0ram]

Je viens solliciter vos précieux conseils !
J'ai mis mes vans toutes neuves toutes belles que j'aime d'amour pour aller en boîte et maintenant elles sont pleines de traces noires , vous pensez que je peux les laver à la machine sans trop les abîmer ?

Merci !

 

[flyspanish]

J'ai une question pour les filles qui sont parties en Erasmus (je pense que je vais continuer longtemps à vous ennuyer avec mes questions ).
Si j'ai bien compris, en demandant la CEAM je suis donc remboursée comme un habitant du pays où je vais. Mais j'ai vu que la LMDE proposait des "pack international". J'ai pas trop compris si ces pack étaient vraiment nécessaires ou pas en fait. Est-ce qu'ils sont obligatoires? Ou bien juste très utile? Ou bien encore inutile?